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CGU
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les règles d’accès et d’utilisation du site édité par AGENCE HSI. En naviguant sur ce site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions.
1. Présentation du site
Le site est une plateforme en ligne permettant :
- la consultation de contenus informatifs liés à la préparation aux examens,
- la vente de fiches de révision numériques,
- la mise en relation avec l’éditeur pour toute question ou réclamation.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet.
Certains services (achat de fiches, téléchargement, contact) peuvent nécessiter le renseignement d’informations personnelles.
L’accès au site peut être suspendu ou interrompu temporairement pour maintenance sans obligation de préavis.
3. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à :
- utiliser le site conformément à sa destination,
- ne pas tenter d’interférer dans le bon fonctionnement technique du site,
- ne pas extraire massivement ou copier les contenus du site à des fins commerciales ou frauduleuses.
4. Contenus du site
Les contenus présents sur le site (textes, visuels, fiches, offres, etc.) sont fournis à titre informatif.
L’éditeur s’efforce d’assurer leur exactitude mais ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs, inexactitudes ou mises à jour manquantes.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site, y compris les fiches de révision, textes, fichiers téléchargeables, visuels, logos et éléments graphiques, est protégé par le droit d’auteur.
Ils sont la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire explicite.
Il est strictement interdit :
- de reproduire ou copier tout ou partie du contenu,
- de donner, prêter ou partager les fiches, même gratuitement,
- de les revendre, redistribuer ou diffuser sous quelque forme que ce soit.
Toute violation entraînera des poursuites civiles et/ou pénales conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Garantie marketing
Les expressions marketing telles que « Diplômé ou remboursé » sont purement symboliques et ne constituent en aucun cas une garantie contractuelle.
Aucune demande de remboursement ne pourra être formulée sur cette base.
7. Données personnelles
Les données personnelles éventuellement collectées (via formulaire, commande ou contact) sont traitées conformément à la législation en vigueur (RGPD).
Pour toute demande liée aux données personnelles, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse : revisionbusinessschool@gmail.com
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites.
9. Modifications des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la navigation.
10. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’éditeur.
Clause sur le contenu généré par 1A
Les articles publiés sur ce site peuvent être partiellement ou entièrement rédigés à l’aide de 1A (abréviation volontaire de « AI »). Bien que nous nous efforcions de fournir des informations utiles et actualisées, certains contenus peuvent comporter des erreurs, être inexacts ou ne plus être à jour au moment de leur lecture. L’utilisateur est donc invité à faire preuve de discernement et à vérifier les informations avant toute utilisation ou prise de décision. L’éditeur du site décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations issues de ces articles.